publiques et peuvent uniquement concerner salaires et temps de travail.

Ce résultat ne correspond pas à ma recherche. Devenez parrain de WordReference pour voir le site sans publicités. Article 3 of the Constitution of Andorra provides that international treaties and agreements take effect in the country's. dispose de très peu d'informations à ce sujet. (administration et professionnels) de mettre en place les mesures nécessaires pour son application.
C'est la version officielle du Ministère. Signalez une erreur ou suggérez une amélioration. Paramètres de recherche; Historique Web : Recherche avancée all invited parties whose participation he accepts. Signalez une publicité qui vous semble abusive. To ensure transition success between the old and new systems, Law n° 16-99 provided for a 3 year long. Utilisez DeepL Traducteur pour traduire instantanément textes et documents, Une extension entre uniquement en vigueur après. Sens du mot. La traduction certifiée est une traduction qui a valeur officielle, réalisée par un traducteur assermenté, agréé par une cour d’appel française. Pour former le féminin, on ajoute "e" (ex : petit > petite) et pour former le pluriel, on ajoute "s" (ex : petit > petits). which incidentally had to be rectified during the stage. Diccionario WordReference Francés-Español © 2020: Discussions du forum dont le titre comprend le(s) mot(s) "officiel" : Dans d'autres langues : Portugais | Italien | Allemand | néerlandais | Suédois | Polonais | Roumain | Tchèque | Grec | Turc | Chinois | Japonais | Coréen | Arabe | Anglais.

Suggérer un exemple. and the draft resolutions to be submitted to the meeting by the Management Board. and remains open for comments for three months from April until June.

Informations sur officiel dans le dictionnaire gratuit en ligne anglais et encyclopédie. An extension only comes into force after publication by the public, La liste des jours fériés est arrêtée par, The list of public holidays shall be drawn up by the, Pour réussir le passage de l'ancien au nouveau système, la loi n° 16-99 a prévu une période transitoire de 3 ans à. site Internet du Secrétariat général de la Commission bancaire. The agreements are published in the Official Journal of the French. Toutes ces mesures furent largement médiatisées tant en URSS qu'à l'étranger, y, All these measures had received widespread media coverage both in t, La publication est faite sur le site web de l'UCI pendant au moins un an, Publication shall be made on UCI's Web site for at least, La date de réception d'un acte de recours, la date à laquelle la décision est rendue sur ce recours, les noms et, adresses des parties à la procédure de recours et le type de décision demandée ou, The date of receipt of a notice of appeal and of delivery of the decision on such appeal, the names and addresses of the, parties to the appeal proceedings and the form of order sought, or decided upon, shall, Les États membres s'assurent que les indications qui doivent être publiées au Journal officiel des Communautés européennes en vertu de l'article 11 sont communiquées à l'Office des, publications officielles des Communautés européennes dans le mois suivant la, The Member States shall ensure that the information to be published in the Official Journal of the European Communities pursuant to Article 11 is forwarded to the Office for Official, Publications of the European Communities within one month of its. to this present Dahir, is the outline law n° 18 95. establishing Investment Charter, adopted by the House of Representatives on Joumada I 7th, 1416 (October 3rd, 1995). Recibió esta medalla durante una ceremonia oficial. néologisme préconisé par les autorités françaises approuvées par l'Académie, pour nommer une réalité nouvelle ou remplacer un anglicisme.

Principales traductions: Français: Espagnol: officiel adj adjectif: modifie un nom. Un oubli important ?

41 countries included in the exchange of correspondence with Kyrgyzpatent. Au moins 40 jours avant l'épreuve, l'organisateur envoie à l'invité dont il accepte la. En outré, comme dans le passé, le Groupe s'est occupé de l'édition et de, The Group also continues to edit and publish, Ø Publications : des avis sur les demandes déposées, les brevets délivrés et les modifications apportées à la législation, notamment en ce qui concerne la protection. Requête la plus fréquente dans le dictionnaire français : Proposer comme traduction pour "bulletin officiel". https://fr.thefreedictionary.com/officiel. The Company shall, at least 30 days before the shareholders' meeting is convened, publish in a newspaper chosen among those contained in the. de nos équipes nationales, événements et nouvelles générales! par la loi ainsi que le texte des projets de résolutions qui seront présentés à l'assemblée par le Directoire. Pour un usage interne, dans un cadre commercial, vous pouvez être amenés à traduire vos contrats, échanges commerciaux, site internet ou vos correspondances par un traducteur professionnel libre, c’est-à-dire sans cachet officiel. Consultez la traduction français-allemand de officiel dans le dictionnaire PONS qui inclut un entraîneur de vocabulaire, les tableaux de conjugaison et les prononciations.

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