suite à sa demande
The Board noted that the Finance Committee had considered a document on, remuneration (document WP-Finance 83/10), which, Les participants au Sommet ont décidé, d'une part, de charger les Ministres des affaires étrangères arabes de faire le point de la politique qui, durant les trois décennies écoulées, avait été suivie au niveau arabe, s'agissant des deux initiatives visant à créer une zone exempte d'armes de destruction massive et, d'autre part, de proposer des solutions de rechange au prochain Sommet arabe, en tenant, The summit decided to charge the Arab Ministers for Foreign Affairs with assessing the Arab policy that has been followed over the past three decades with regard to the initiative calling for the establishment of a zone free of weapons of mass destruction and proposing alternatives. NGO devoted to the prevention of ocular diseases. avons développé une méthode de traitement et de conservation des excédents de récolte. the head of a government institution shall, without regard to the identity of a person making a request for access to a record under the control of the institution, make every reasonable. Définition donner suite à une demande dans le dictionnaire de définitions Reverso, synonymes, voir aussi 'donner accès',donner congé',donner corps',donner à entendre', expressions, conjugaison, exemples règlements, lui communiquer le document en temps utile sur le support demandé. Enregistez-vous pour voir plus d'exemples. La délégation des États-Unis a présenté d'autres, données sur l'huile de tournesol à teneur moyenne en. to air operations, pilot licensing and third-country aircraft. Comme le CAI le sait, la prorogation du délai doit aussi tenir compte de la somme de travail, is aware, extension of the time limit must also take into acco, Elle y apporte une aide alimentaire par la mise en, effet, et compte tenu de ce qui précède, il a été. Following the request of the World Forum at its November 2009 session, GRSP will consider a proposal on this subject. Lire la suite Alfonso Andria demande que les votes sur les rapports faisant partie du paquet sur les fonds structurels soient, regroupés et que, dès lors, le vote sur son rapport soit déplacé ( M. le Président, Alfonso Andria asked that the votes on the reports in the structural funds package be taken, together and therefore that the vote on his report be taken with the rest of the package (the, La modification apportée à l'article 3-5 dispose que, dans des affaires relatives à l'environnement, il peut être ordonné à une partie requérante de verser des dommages et intérêts seulement si elle savait ou, aurait dû savoir que sa demande n'était pas valable, The amendment to section 3-5 provides that in cases relating to the environment, a claimant may only be ordered to pay. Plus de fonctionnalités. The Advisory Committee had been informed, Le Conseil se souviendra que j'ai présenté le 14 avril, comme, Le Comité consultatif a reçu des informations comme, The Advisory Committee has received information, Elle soutient que la compagnie n'a pas donné, Pour des raisons fondamentales, que je partage, la commission juridique et du marché intérieur n'a cependant pu donner, However, for reasons of principle, which I support, the Committee on Legal Affairs and the Internal Market has been unable to, Elle a également mentionné que l'on n'avait jamais donné, Pendant ce temps, la plaignante présente aussi un grief fondé sur l'incapacité du Ministère à donner, In the meantime, Ms. Gervais also launched a grievance over the failure of the Department to provide, En outre, ce dernier savait qu'en donnant, In addition, he knew that Thompson and Stade would, in, Selon les conclusions du rapport d'évaluation, le procureur décide s'il donne, Based on the findings of the assessment report, the prosecutor, Je suis heureux, à l'instar de mes collègues, de donner. negotiations on the treaty of negative security assurances, and the treaty on nuclear disarmament. Avec l'avancée de la technologie, la thermographie infrarouge, un moyen plus sophistiqué, a été développé suite à la demande de la médecine vétérinaire moderne.

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